ENTENTE DES PROFESSIONNELS SPECIALISTES DE L'ENFANT (E.P.S.E.), Société anonyme coopérative
Numéro de dépôt :
92431020
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2022
Présentation de la marque CITY TOY
Déposée le 18 août 1992 par la Société Anonyme (SA) ENTENTE DES PROFESSIONNELS SPECIALISTES DE L'ENFANT (E.P.S.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY TOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTENTE DES PROFESSIONNELS SPECIALISTES DE L'ENFANT (E.P.S.E domicilié(e) 26 Rue Roger Touton - 33300 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 207 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL Pierre FREZOULS, Avocats domicilié(e) 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque CITY TOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ENTENTE DES PROFESSIONNELS SPECIALISTES DE L'ENFANT (E.P.S.E.), Société anonyme coopérative - 26 Rue Roger Touton - 33300 - BORDEAUX - France - SIREN 457207249
SELARL Pierre FREZOULS, Avocats - 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France
Renouvellement sans limitation le 7 août 2002 n°2225960 - Publication au BOPI 2002-08-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494632 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Savons, parfumerie, talc Produits hygiéniques et diététiques Voitures d'enfants Langes en papier ou en cellulose Meubles, parcs pour bébés, literie (à l'exception du linge de lit) Peignes, éponges, brosses à cheveux Couvertures de lit, literie (linge) Vêtements, layette, chaussures, bonneterie, chapellerie, langes en matières textiles Jeux et jouets
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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